Bonjour a tous ! , alors voilà heureux nouveau propriétaire d'une yzf 250 , le vendeur m a donné des papiers de déclaration en sous préfecture ..

Utile de la déclarer ?
Avantages , inconvénients ??

Si quelqu'un peu m'aider ou si quelqu'un a déclaré sa moto j'aimerais en savoir un peu plus !

Merci beaucoup et bon Week end !!

disons que logiquement c'est obligatoire maintenant.et ça officialise le fait que t'en sois le propriétaire.

le probléme: si il y a des mec qui font du cross bitume dans ta ville ou les alentours il peuvent venir te faire chier!!

Salut,

Mon KX est déclaré, c'est, comme dit plus haut, obligatoire, mais aussi çarend bien des services dans le cas ou un sarazin voleun cross et parla suite se fait goler par les bleues.

ok avec thomas j'ai déclaré la mienne

Quand j'ai acheté le katoche samedi, le mec m'a fait signer des certificats de cession. Il m'a dit de passer en porter un exemplaire à la préf. Je pense que je vais allé la déclarer.
Ça a un coût ?

Moi je voulais le faire par internet, mais quand on mais plus de 125 sa ne marche pas

gratos

D'accord donc je vais le faire je pense , quelqu'un peut il m'expliquer la démarche a suivre exactement ? Les papiers qu'il faut etc .. Car la sous préf. C'est un peu horrible chez moi ^^ j'ai la hantise de faire 3h d'attente et qu il me manque un papier

Merci pour vos réponses en tout cas

Normalement comme j'ai dit on peut le faire par internet mais sa ne marche pas si la cylindré est supérieur à 125

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-servi...ou-de-mini-quad

si il y a des personnes qui l'on fait par internet je veux bien avoir des infos.

Et vous avez frappé les numéros fournis par la préfecture ?

gravé au drémel sur la colonne de direction à coté du numéro de série.

Personne ne sais pour l'histoire de la cylindré sur internet ?

Bonsoir,

Serait il possible d'en savoir plus sur ces papiers ?
Lors de la vente, il suffit juste de remplir un acte de vente (cession de véhicule) ou alors c'est un papier spécifique au Cross ?

Faut il que l'ancien propriétaire l'ai déclaré, ou alors on peut la déclaré même si les anciens proprios ne l'ont pas fait ?

Désolé de toutes ses questions, mais je pense que c'est pas plus mal de la déclaré ne serait ce qu'au niveau des assurance en cas de vol.

Merci.

Bonsoir à tous je relance parce-que j'ai chercher un peut par tout et je n'ai toujours pas trouver comment faire cette déclaration sur le net

Ca ne marche pas si vous déclarez "plus de 125"
Pourquoi ?
Certainement parce qu'au départ, ces déclarations ne concernaient pas les motocross .

Ces déclarations étaient faites pour recencer et déclarer les "motos" style pit Bike ou mini motos mini quads vendus quelques centaines d 'euros , sans papiers ni immatriculations qui pullulaient sur les voies publiques et qui bien sur, n 'étaient pas accèptés sur circuits fermés homologués ( de par leur lenteur, dangerosité; non conformité, qualité merdique , etc..) donc qui ne pouvaient circuler que sauvagement dans champs, bois et voies publiques..

En ca de vol, je doute que la déclaration serve à quelque chose, à part pour t 'appeler et te dire d 'aller récupèrer ton épave qui git dans un coin et qui pollue, et si t 'y vas pas , tu paies car tu en est l 'heureux proprio.. ( déja vu deux fois par ici).
Les motos volées ne sont jamais recherchées, ce n 'est pas une priorité ( le scooter du fils à sarkozy, lui, en était une) et ça leur fait énormément de paperasse à faire ...Donc, ils n 'aiment pas et font l 'autruche...!
C 'est connu

Idem aujourd'hui je vais pour faire la déclaration que je fais trainer depuis des lustres et impossible de faire plus de 125 cc par le net, alors il faut sans doute le faire via formulaire papier :s c'est chiant ça :s

Salut frenchy,
donc tu veux dire que sa sert à rien de déclaré nos motos?
En cas de contrôle pour aller au terrain ou autre,
on est hors la loi si elle ne son pas déclaré non?
Et j'ai vue que certain l'on fait,
donc comment fait on pour nos machines,
il faut aller à la préfecture directement?

La derniere fois , controle de bleus , avec la moto sur la remorque ... il m'ont demandé si elle etait declarer en sous prefecture , elle n'etait pas declarer , ils m'ont dit 700€ d'amende ...
Apres ils ont pris les numeros cadre etc ... appelé le centrale pour verifié qu'elle n'etait pas volé , tout etait ok et a la fin heureusement il ne m'ont pas mis les 700€ d'amende !
Moto pas declarer ---> 700€ d'amende

Ils étaient bien luné, la chance.
Donc voilà,
si ils sont mal luné,
pafff 700 roro,
et tu l'a déclaré après sa?

Non lol , apres je l'ai revendu ...
Mais je penses que la prochaine que je prend je vais la declarer ..
Parce que 700€ a chaque fois qu'on se fait controlé sa va chiffré vite fait ..

ok et pour la déclaration,
c'est à la préfecture que tu va?

non sur internet je crois ...

Là, ils font du zèle, mème en roulant en voiture sans permis tu ne paie pas cette somme..

Ha , là ils ont facile de contrôler un pauvre gars avec sa moto sur remorque, ils savent très bien qu'elle est à toi, mais pour contrôler les pimpins qui roulent toute la journée aux mèmes endroits sans casques sur la route ou bois et qu'ils connaissent bien et dont ils sont surs que la moto est volée,ils n 'y vont pas..

Pourquoi ?

- Parce qu'ils savent que les gars ne sont pas solvables.
- Et aussi de peur de se faire caillasser..

Pauvre France !

je pense qu'ils ont voulu lui foutre la trouille ils m'ont fait un coup du méme genre 120 euros pour la plaque de la remorque qui n'étais pas conforme avec les numéros de ma voiture c'étais ceux de mon camping car
je suis pour déclarer nos motos j'ai un ami flic qui lui a chaque fois qu'ils retrouvent une moto de cross il regarde dans le fichier si elle y est il y a un an ils ont retrouvé une 85 ktm en bon état comme il n'ont pas pu retrouver le propriétaire elle a fini à la casse sa veut dire bousillée et enterrée dans un endroit ou personne ne pourra y aller sous les fondations du tgv il y en a qui font quand méme leur boulot

Tu as raison Old, ça ne coute rien, autant faire la déclaration.

oui en cas de vente sa rassure l'éventuel acheteur de vol comme je l'ai mis sa donne une petite chance en plus de la retrouver,et aussi sa évite les problémes avec les flics

le problème c'est qu'il faut arriver à déclarer la moto, et là impossible si + de 125
j'ai encore essayer hier soir

Voilà c'est sa le soucis, comment on fait....

moi je l ai déclaré sans mettre 125 au moins si les numéros correspondent

bein on fait pas, et si controle et bien on dit que c'est impossible à faire et basta

je l'avais fait pour la cr mais il y a 2 ou 3 ans sa marchait bien

Comment sa?

moi j'ai rempli un papier ou il fallait mettre les numeros de cadre de série tout sa et je l'ai enmené a la prefecture a l'accueil sa a duré 2 minutes et fini l'histoire! pareil pour le 85

Tu les a pris ou les papiers?

"Déclaration motocross préfecture" dans google, et hop!

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-servi...ou-de-mini-quad

Clique sur le "formulaire 13853" à droite sur la page


Pour ma part, c'est pas fait... mais entre l'amende de 750 €, l'équipe des bleus qui a " la prime d'efficacité", je vais pt'être me décider à la faire enregistrer... Rappelez-moi qui a dit"Big brother vous regarde"

c'est bien marqué "Déclaration de mini moto ou mini quad"
donc c'est pas pour les cross....

voilà, c'est pas pour nous.
c'est écrit Noir sur Blanc alors s'ils veulent faire du zèle, à nous de ne pas nous laisser faire .

+1 pour pas se laisser faire

Le hic , et là il n'y a (malheureusement) pas de doute, cette page est informative, et surtout remplie d'ambiguïtés en citant les mini-motos/mini-quad comme exemples...

Par contre, le put#*$ de formulaire est bien officiel, car referencé CERFA (comme les déclarations d'impôts,les amendes...). Il y est indiqué les véhicules concernés : "...motocyclettes...à moteur dont la vitesse peut excéder 25 km/h...qui n'est pas conçu et autorisé à circuler sur la voie publique..." sans aucune allusion aux mini-motos ou mini-quad.
Pour peu que le gendarme mal luné rappelle que "nul ne peut ignorer la loi"...

Bref, malheureusement, il n'y a pas d'ambiguïté du côté des textes officiels... si on ne veut pas serrer de "big brother", faut avoir la "chance" de tomber sur un flic sympa (ça arrive parfois) ou qui ne maîtrise pas bien le sujet. Et ça arrive

Salut,
Il suffit juste d'imprimer la déclaration PDF et de la poster au:
ministère de l'interieur
Secretariat général
Direction de la modernisation et de l'action territoriale
Sous-direction de la circulation et de la sécurité routière
Place Beauvau
75800 Paris

Comme il est stipulé sur le site, cette déclaration est obligatoire, en aucun cas j'ai écris qu'en cas de vol les bleus iraient la chercher par contre c'est une possibilité d'identifier la moto et comme je l'ai dit p,us haut ça peut faire des heureux quand les bleus rendent au proprietaire son bien.
Le coût est celui du timbre.

A lire l'inquiétude de certains c'est à croire que vous roulez en cross hors circuit !!!!!!!!!!!!t???????

et comme je l'ai dit plus haut sa donne une petite chance de retrouver votre moto et de prouver qu'elle est à vous , une 125 ktm volée retrouvée en alsace avec les derniers numéros trafiqués ils ont cherché et pu la rendre à son propriétaire que je connait, le voleur l'avait laissée de coté suite à une course poursuite avec les bleus un de ces copain s'est pointé le lendemain au comissaria avec un acte de vente avec les faux numéros disant qu'on lui avait volé sa moto gonflé le gus

Mdr terrible le coup de l'acte de vente avec les faux num !

Pour le prix du timbre autant le faire , par contre la mienne a déjà été déclaré , je dois garder les mêmes numéro et ils changent juste le nom ou alors je ponce et retaper mes numéros ?? En gros un genre de changement de proprio

Lorsque tu achètes une moto déjà déclarée, sur le pdf il y a un encadré pour les motos déjà enregistrées. Il suffit de le rensigner et c'est tout simple

oui pas froid aux yeux le gars hein

Salut marcou-uyamaha sa m’intéresse tu pourrait m'en dire plus?

Salut

Je vous explique j'ai un ami qui c'est fait volé sont CRF 250 il y a 2 ans ... Elle a étais déclaré en sous préfecture elle a fait le nord , elle a étais vendu 2 fois de lille a paris et de paris a en belgique ...
Le mec belge donc a étais a la laverie (éléphant bleu) lavé sa moto quand soudain la police arrive est fond un contrôle et il s’aperçoivent que c'est une moto volé et en parfait état ... Donc mon potes il y a quelques mois a Retrouvé sa moto et ramené chez lui 2 ans après c'est pas beau sa ? Mes quel coup de bol !!

Je vend la moto dimanche, est ce utile de faire remplir ceci et d'amener un exemplaire en préfecture ?
http://www.cartegriseminute.fr/docs/declar...on_vehicule.pdf